Sommaire
- Nicolas Jacquemet (PSE, Paris 1) : « Lutter contre la fraude fiscale : les leçons de l’économie comportementale »
- Lenka Wildnerova (OCDE) : entre expériences et opportunités (Alumni – ETE 2013)
- « Inégalités et fluctuations macroéconomiques », par Tobias Broer (PSE, Paris 1)
- Vincent Ternisien (IEDOM) : un parcours semé d’envies ! (Alumni – ETE 2016)
- COVID-19 : Travaux de recherche et revue de presse
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Lutter contre la fraude fiscale : les leçons de l’économie comportementale
Nicolas Jacquemet – Professeur à PSE et à l’Université Paris 1 Panthéon – Sorbonne. Accéder à son site personnel ou à son profil LinkedIn
Bien que leurs montants soient considérables, les pertes de recettes que représente la fraude fiscale n’en resteraient pas moins un problème « superficiel » si elles se traduisaient uniquement par une diminution des recettes de l’Etat. Il suffirait en effet de tenir compte de la fraude dans la détermination des taux de taxes pour suppléer à de telles conséquences purement budgétaires. Outre qu’une telle hausse des taux de taxe peut affecter les comportements économiques (car la taxation tend à affaiblir les incitations liées à la rémunération des activités productives), la fraude fiscale soulève cependant de réelles difficultés.
Pratiquée inégalement dans la population, elle se traduit alors par une subvention des contribuables honnêtes au profit de ceux qui se soustraient à leurs obligations fiscales. Pratiquée inégalement en fonction des secteurs d’activité ou des caractéristiques individuelles des contribuables, elle contrarie alors les objectifs qui président à l’élaboration du système de taxation en termes notamment de redistribution (si, par exemple, la fraude est inégalement pratiquée en fonction du niveau de revenu) et de réallocation des activités de production (si un secteur est fortement taxé afin de contenir son expansion, mais se prête plus facilement que d’autres à la fraude).
APPROCHE COMPORTEMENTALE DE LA FRAUDE FISCALE
Malgré ces conséquences importantes sur le fonctionnement de l’économie, la fraude fiscale est longtemps restée un sujet difficile à aborder pour les économistes. D’abord, elle échappe à l’observation du chercheur en même temps qu’elle se dissimule des autorités : l’analyse empirique de son ampleur, de ses déterminants et de la manière dont différents dispositifs l’affectent est très limitée, car seuls sont observés les comportements de fraude qui sont détectés. Sur le plan théorique, ensuite, l’application simple du calcul coût-bénéfice auquel est supposé se livrer le contribuable « rationnel » conduit à un paradoxe : contrairement à une idée largement répandue, les bénéfices de la fraude fiscale sont tellement élevés, et le risque de sanction est tellement faible, que la fraude fiscale est étonnement limitée dans l’ensemble des économies développées. Plutôt que la fraude fiscale qui en constitue le pendant, c’est donc la disposition à payer l’impôt qu’il convient d’expliquer pour en comprendre les déterminants.
Ce double défi que posent les décisions de fraude fiscale à l’analyse économique n’a pu être relevé que très récemment, grâce à l’émergence conjointe d’une nouvelle approche, l’économie comportementale, qui s’appuie sur la psychologie pour mieux comprendre les comportements économiques ; et d’une nouvelle méthode, l’économie expérimentale (1), qui permet d’étudier empiriquement les comportements économiques au sujet desquels il est difficile de collecter des données réelles.
DÉTERMINANTS INDIVIDUELS DE LA FRAUDE FISCALE : DES « MONSTRES » ET DES « SAINTS » ?
Les recherches permettant de comprendre les raisons pour lesquelles la fraude fiscale est si limitée se sont d’abord tournées vers la psychologie de la moralité. Nos travaux (2) en résument les principales conclusions à partir d’une synthèse portant sur plus de 70 études dont les protocoles sont suffisamment proches les uns des autres pour que leurs résultats soient comparables. La leçon qui émerge de l’ensemble de ces études est que certaines caractéristiques sociodémographiques, telles que l’âge ou le sexe, ou personnelles, telles que mesurées par les échelles développées en psychologie afin de décrire les traits de personnalité (3, 4), recouvrent bien une partie de l’hétérogénéité dans les déclarations fiscales observées en laboratoire. Une large part de cette hétérogénéité reste cependant inexpliquée, ce qui suggère que la moralité intrinsèque des personnes qui s’y livrent n’est pas toujours décisive dans l’adoption de comportements moraux.
Une explication souvent avancée d’une telle absence de déterminisme des caractéristiques individuelles sur les comportements est que la personnalité et l’identité individuelle affecteraient principalement l’intention d’adopter un comportement particulier. Mais cette intention n’induit pas nécessairement une action : l’un des facteurs cruciaux du passage à l’action est le contexte dans lequel les décisions sont prises, qui peut conduire des « saints » à se comporter comme des « monstres », et inversement.
LA BANALITÉ DU BIEN : L’INFLUENCE DU CONTEXTE SUR LA « MORALE » FISCALE
Un vaste ensemble de recherches en psychologie sociale montre en effet qu’une même personne peut, suivant le contexte, être amenée à prendre des décisions qui servent ou desservent le bien commun. L’attitude positive qui préside à des actes généreux est d’ailleurs sensible à des détails parfois futiles – certaines études suggèrent ainsi que la volonté d’aider une autre personne totalement inconnue est beaucoup plus grande lorsque flotte une douce odeur de croissants chauds émanant d’une boulangerie située à proximité. Le simple fait d’être exposé à cette bonne surprise fait plus que doubler la proportion de gens qui décident d’aider le pauvre passant malchanceux. Appliqués à l’évasion fiscale, ces résultats impliquent que faire appel à la moralité des contribuables, leur rappeler les conséquences sociétales désastreuses de la fraude fiscale, et invoquer leur sens des responsabilités peut n’avoir que peu d’effet sur une décision qui, pour une large frange de la population, est susceptible de basculer vers des comportements de fraude pour des raisons externes.
LA FRAUDE FISCALE SOUS SERMENT : QUELS CONTRIBUABLES TIENNENT LEURS ENGAGEMENTS ?
La théorie de l’engagement en psychologie sociale montre que la décision est un élément central de contexte : le facteur déterminant pour expliquer l’adoption d’un comportement n’est pas l’ensemble de raisons (bonnes ou mauvaises) qui ont conduit à la prendre, mais le fait d’avoir décidé. Tout se passe comme si le décideur était désormais lié à sa décision : les actes passés produisent un engagement, un « lien qui unit l’individu à ses actes », qui se traduit par des comportements ultérieurs cohérents avec cette première action.
Dans un article récent (5), nous utilisons une expérience en laboratoire pour comprendre quels sont les effets d’un tel engagement sur l’évasion fiscale, et par quel canal il affecte les décisions de déclaration de revenu. Nous observons que l’engagement (qui prend la forme d’un serment sur l’honneur à dire la vérité) conduit à une augmentation massive du montant d’impôt collecté. Cet effet est cependant concentré sur un sous-ensemble très particulier de contribuables : les fraudeurs convaincus, qui dissimulent l’intégralité de leur revenu, et les contribuables scrupuleux, qui en déclarent l’intégralité, sont tout autant insensibles à l’engagement. Seuls réagissent à l’engagement les contribuables dont les décisions en son absence se porteraient sur des choix intermédiaires qui ne correspondent ni à une préférence forte pour la fraude, ni à une préférence forte pour l’honnêteté.
Les outils non monétaires de la politique fiscale fondés sur l’engagement tirent ainsi leur efficacité de leur capacité à faire basculer vers les comportements socialement appropriés les contribuables dont les écarts de comportement sont hasardeux plutôt que délibérément et consciemment choisis. Ces outils constituent un levier efficace, et dont la mise en place est peu coûteuse, pour discipliner les fraudes « communes » commises par légèreté ou négligence. Ces mêmes outils semblent en revanche inefficaces sur les actes de fraude qui relèvent de décisions délibérées et mûrement choisies, contre lesquelles seuls des dispositifs de sanctions et de détection sont efficaces. En ce sens, les incitations non monétaires fondées sur l’engagement et les outils traditionnels de la politique fiscale sont complémentaires et ciblent des types de fraude radicalement différents.
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Références :
(1) Jacquemet N., Le Lec F., L’Haridon O. (2019). Précis d’économie expérimentale. Economica, collection « Economie et Statistiques Avancées ».
(2) Jacquemet N., Luchini S., Malézieux A. (2020). Comment lutter contre la fraude fiscale ? Les enseignements de l’économie comportementale. Opuscule du CEPREMAP n°53, Editions rue d’Ulm.
(3) Jacquemet N., Luchini S., Malézieux A., Shogren J.F. (2019). A psychometric investigation of the personality traits underlying individual tax morale. The B.E. Journal of Economic Analysis and Policy, Vol. 19(3).
(4) Jacquemet N., Luchini S., Malézieux A., Shogren J.F. (2017). L’évasion fiscale est-elle un trait de personnalité ? Une évaluation empirique des déterminants psychologiques de la « morale fiscale ». Revue Economique, Vol. 68(5), pp. 809-82.
(5) Jacquemet N., Luchini S., Malézieux A., Shogren J.F. (2020) Who’ll stop lying under oath ? Empirical evidence from Tax Evasion Games, European Economic Review, Vol. 20, pp. 103369.
Lenka Wildnerova : entre expériences et opportunités
Lenka Wildnerova (ETE 2013) – Économiste junior à l’OCDE. Accéder à son site personnel ou à son profil LinkedIn
Pour Lenka, le choix de l’économie comme orientation pour ses études n’a pas été évident : son aspiration première est de faire quelque chose d’utile pour le monde ; elle songe d’abord à devenir médecin ou infirmière puis rêve de travailler un jour dans le développement. Lorsqu’elle termine ses études secondaires, sa famille déménage d’un petit village dans les montagnes slovaques vers la banlieue d’une grande ville des États-Unis. Elle est alors confrontée à un système totalement différent de celui qu’elle connaît. Avant de poursuivre ses études supérieures, elle travaille comme manutentionnaire de colis puis comme superviseur à UPS pendant cinq ans ; une expérience enrichissante, y compris d’un point de vue social : elle y rencontre des personnes d’horizons très différents qui lui permettent de mieux appréhender la société américaine mais aussi le système économique dans lequel l’entreprise s’intègre.
En 2009, elle obtient un double diplôme en économie et en études internationales à l’Université DePaul de Chicago. Déterminée à s’orienter vers l’économie environnementale et internationale, mais aussi à revenir en Europe, elle poursuit ses études deux ans plus tard au sein du Master international QEM (Models and Methods of Quantitative Economics) de l’Université Paris 1 – Panthéon Sorbonne. En parallèle et pour financer ses études, elle occupe le poste d’assistante administrative du Master. L’année suivante, elle choisit sans hésitation le Master ETE – Économie Théorique et Empirique (Université Paris 1, PSE) que lui recommandent d’anciens étudiants.
En 2013, elle s’inscrit en doctorat à l’ENS Cachan et se lance dans des investigations empiriques et l’analyse de micro-données sur les performances des entreprises qui feront l’objet de sa thèse « Adaptation des firmes hétérogènes aux forces de mondialisation » soutenue en décembre 2018 sous la direction de Farid Toubal (ENS Paris-Saclay). Ses travaux sont l’occasion de faire un premier pas vers l’OCDE : contactée dans le cadre du lancement d’un projet sur la productivité des entreprises, elle saisit l’opportunité et accède ainsi aux résultats d’une étude qui serviront de base à l’un des travaux de sa thèse. Son expérience la conduit naturellement à se rapprocher du département du Centre pour l’entrepreneuriat, les PME, les régions et les villes (CFE) de l’OCDE au sein duquel elle occupe dès 2016 le poste de consultant, puis, celui d’économiste junior.
Au sein de la section d’analyse économique du département, Lenka est en charge du développement d’un projet-pilote d’envergure qui étudie la croissance exceptionnelle de certaines entreprises, et elle coordonne également l’accès aux micro-données des membres de l’OCDE. Elle contribue aussi à des projets divers sur l’évaluation des performances des pays de l’OCDE – elle cite par exemple un projet sur les performances des PME et sur l’environnement des entreprises en République slovaque. L’OCDE regroupe des économistes brillants avec lesquels elle prend grand plaisir à échanger. Elle n’a finalement pas (encore) réalisé son rêve de travailler un jour dans le développement mais se dit comblée par le sentiment de contribuer à son échelle à une meilleure compréhension du monde qui nous entoure !
Inégalités et fluctuations macroéconomiques
Tobias Broer – Professeur associé à PSE, Professeur à l’Université Paris 1 – Panthéon Sorbonne. Accéder à son site personnel
De nombreuses recherches récentes en macroéconomie ont porté sur la relation entre les inégalités et les fluctuations macroéconomiques. Il est important de noter que cette relation va dans les deux sens. D’une part, les fluctuations globales en général, et les changements de politiques macroéconomiques en particulier, peuvent avoir des conséquences redistributives importantes. Par exemple, les travailleurs qui ne sont que marginalement attachés au marché du travail, ou qui travaillent dans des secteurs plus cycliques, peuvent souffrir plus que les autres en cas de récession. De même, une expansion monétaire a des conséquences redistributives par la baisse des taux d’intérêt (qui profite aux emprunteurs plutôt qu’aux épargnants), les changements implicites des prix des actifs (qui favorisent les détenteurs d’actifs réels) et son effet indirect sur les revenus des facteurs (1).
D’autre part, l’inégalité des richesses détermine fortement la transmission des chocs exogènes à la macroéconomie. Par exemple, lorsque tous les ménages détiennent un montant moyen de richesse (ou bien lorsqu’il y a un « agent représentatif »), une expansion monétaire affecte la demande des consommateurs principalement en encourageant la substitution des dépenses futures à celles d’aujourd’hui. Dans un contexte plus réaliste, où les avoirs sont fortement concentrés et où de nombreux ménages pauvres consomment leurs revenus « au jour le jour », la politique monétaire fonctionne beaucoup moins par le biais de cette substitution intertemporelle, et plus par le biais des effets indirects sur les revenus du travail et les revenus financiers qui affectent fortement la consommation des pauvres. Ces questions sont au cœur de la récente littérature macroéconomique sur le nouveau modèle keynésien à agents hétérogènes (« HANK ») (2).
L’INÉGALITÉ DES REVENUS ET LES EFFETS DE LA POLITIQUE MONÉTAIRE DANS LES NOUVEAUX MODÈLES MACROÉCONOMIQUES KEYNÉSIENS
La plupart de mes recherches tentent d’améliorer notre compréhension de cette relation à double sens entre l’inégalité et les résultats macroéconomiques globaux. Dans « The New Keynesian Transmission Mechanism » (3), par exemple, nous montrons que la distribution des revenus des facteurs – en particulier les bénéfices des entreprises – est un déterminant important de l’offre de travail dans le modèle ”New Keynesian” standard souvent utilisé dans l’analyse des politiques. Cela implique que les prédictions du modèle ne sont pas robustes aux écarts par rapport à un agent représentatif qui reçoit ces revenus. En particulier, avec une forme d’inégalité des revenus qui rend compte du fait que la plupart des travailleurs ne possèdent pas d’actions (et ne reçoivent donc pas de bénéfices sous forme de dividendes), nous constatons que, de façon étonnante, la politique monétaire n’affecte pas du tout la production. Cela s’explique par le fait que l’offre de travail des travailleurs pauvres (qui consomment leurs salaires au jour le jour) n’est pas affectée par les changements de salaire dans ces modèles (car les effets de revenu et de substitution se compensent l’un et l’autre). Pour rétablir la transmission intuitive de la politique monétaire, nous proposons une version alternative du modèle standard où les salaires sont rigides à court terme et la quantité de main-d’œuvre déterminée par la demande.
DES CYCLES ÉCONOMIQUES INÉGAUX – COMMENT LES PAUVRES SOUFFRENT DAVANTAGE EN PÉRIODE DE RÉCESSION
Si ces résultats soulignent l’importance de l’hétérogénéité des revenus pour la transmission de la politique monétaire en théorie, « The curious incidence » (4) tente d’améliorer notre compréhension du comportement empirique de l’inégalité des revenus au cours du cycle économique et en réponse aux chocs politiques. Nous utilisons des données administratives allemandes pour étudier comment les chocs agrégés affectent les individus de manière différente en fonction de leurs salaires. Nous montrons tout d’abord que les ménages à faibles revenus sont nettement plus exposés aux cycles économiques que les plus riches, car les revenus des pauvres varient plus fortement en fonction des conditions économiques globales.
Contrairement aux travaux précédents, tels que ceux de Guvenen (5), nos données nous permettent de décomposer ce risque cyclique de revenu en une marge extensive (provenant des fluctuations des probabilités de transition sur le marché du travail) et une marge intensive (provenant de la variation des changements de revenus associés à des transitions données sur le marché du travail). Nous constatons que le risque cyclique de revenu au bas de la distribution est presque entièrement extensif, dominé par les fluctuations de la probabilité de trouver un emploi et les changements d’emploi procycliques associés à des gains de revenu importants pour les pauvres. En revanche, pour les revenus plus élevés où les relations d’emploi durent beaucoup plus longtemps, le risque cyclique de revenu se répartit à parts égales entre une partie intensive (provenant des mouvements cycliques de la croissance du revenu des personnes qui restent sur le marché du travail) et une partie extensive. Enfin, nous constatons une hétérogénéité similaire en réponse aux surprises de la politique monétaire : dans le décile inférieur des revenus, un resserrement monétaire (hypothétique) de 100 points de base entraîne une réduction de 10 % de la probabilité de rester employé en moyenne, tandis que le sommet de la distribution est à peine touché.
Nous pensons que ces résultats sont utiles pour les décideurs politiques concernés par les inégalités. Mais ils devraient également constituer un apport important pour les modèles macroéconomiques de transmission des politiques et des cycles économiques. Pour voir comment la cyclicité conjointe des revenus et des transitions sur le marché du travail influe sur les effets des politiques, nous étudions actuellement les implications de nos faits empiriques stylisés pour la transmission de la politique monétaire dans un modèle quantitatif HANK avec des marges intensives et extensives de fluctuations des revenus du travail.
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Références :
(1) Pour une analyse des conséquences redistributives de la politique monétaire, voir Auclert, Adrien (2019). « Monetary policy and the redistribution channel. » American Economic Review, 109.6 : 2333-67.
(2) Pour une revue de cette littérature, voir Kaplan, Greg, and Giovanni L. Violante (2018). « Microeconomic Heterogeneity and Macroeconomic Shocks. » Journal of Economic Perspectives, 32 (3) : 167-94.
(3) Broer, Tobias, Niels-Jakob Harbo Hansen, Per Krusell, and Erik Oberg “The New Keynesian transmission mechanism : a heterogeneous agent perspective”, Review of Economic Studies, Volume 87, Issue 1, 2020, 77-101.
(4) Broer, Tobias, John Kramer and Kurt Mitman, “The curious incidence of shocks along the income distribution”, mimeo, PSE 2020.
(5) Guvenen, Fatih, Fatih Karahan, Serdar Ozkan, and Jae Song, “What do data on millions of US workers reveal about life-cycle earnings risk ?”, Working Paper 20913, National Bureau of Economic Research, 2015.
Vincent Ternisien : un parcours semé d’envies !
Vincent Ternisien (ETE 2016) – Chargé d’études économiques à l’IEDOM. Accéder à son profil LinkedIn
Vincent a toujours tracé son parcours au gré de ses expériences et de ses envies. Une fois son baccalauréat scientifique en poche, il rejoint l’Université de Cergy-Pontoise où il suit, en parallèle de sa licence d’économie – finance – gestion, le diplôme universitaire « English and Corporate Economics » (DU ECE). Ces deux années l’encouragent à s’orienter vers la recherche en économie et il poursuit ses études en intégrant le Magistère d’Économie de l’Université Paris 1 Panthéon – Sorbonne, qui, pour lui, coche toutes les cases. À l’issue de sa troisième année de licence, il suit notamment un stage en tant qu’assistant de recherche pour la Chaire EPPP (1) au sein de l’IAE de Paris, une excellente expérience qui lui permet de s’imprégner très tôt des méthodes de conduite d’études et de collecte de données.
Un an plus tard, après avoir validé sa licence en Économétrie, il poursuit au sein du Master ETE – Économie Théorique et Empirique (Université Paris 1, PSE), un cursus exigeant mais aussi très enrichissant selon lui. Il rédige ses deux mémoires sous la direction de Francis Bloch (PSE, Paris 1) et Mireille Chiroleu-Assouline (PSE, Paris 1), et décide finalement, sur les conseils de cette dernière, de reporter le démarrage d’une thèse. Dès mai 2016, il cherche donc un stage de fin d’études. À sa grande surprise, il est rapidement contacté – il précise que le « label PSE » a joué un rôle déterminant – et intègre, à la suite d’un entretien, le service Recherche économique à Coface pour une période de cinq mois en tant qu’économiste junior, où il mènera différentes études de risque-pays. Le stage est formateur en tout point jusqu’à dépasser ses attentes et il arrête à ce moment-là son choix sur des postes liés à la macroéconomie.
Fervent admirateur des travaux de Gaël Giraud, alors chef économiste à l’Agence française de développement (AFD), Vincent se rapproche de l’institution et trouve un poste de Chargé d’études économiques à l’agence de Nouméa de l’Institut d’émission d’outre-mer (IEOM) en tant que Volontaire au service civique. Également poussé par son désir de voyager – troquer le métro parisien pour le lagon bleu de la Nouvelle-Calédonie est un argument décisif – il se décide rapidement et saisit sa chance : après plusieurs entretiens, il intègre l’IEDOM, non pas en Nouvelle-Calédonie, mais finalement sur l’île de Mayotte.
Une fois le pied posé sur « l’île aux parfums », Vincent rencontre l’équipe du Service à l’économie et communication (SEC) avec laquelle il noue rapidement des liens forts. L’expérience à Mayotte est riche et stimulante : au cours de ses deux ans et demi d’exercice, il est en charge de l’analyse de la conjoncture économique de l’île, de la conduite d’études thématiques (notamment sur l’économie verte et l’économie de la mer) et de la production d’un rapport annuel qui apporte un éclairage important sur l’ensemble de son économie. Son contrat ayant désormais pris fin, Vincent compte se rendre en Guyane où de nombreuses opportunités s’offrent à lui, probablement pour un poste dans le secteur public, nous confie-t-il… Rendez-vous bientôt pour le savoir !
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(1) https://www.chaire-eppp.org/
COVID-19 : travaux de recherche et revue de presse
La crise sanitaire enclenchée par la propagation internationale du COVID-19 a mis les pays du monde entier face à d’innombrables défis. Tous les pans de la société et de l’économie ont été, du jour au lendemain, bousculés : systèmes hospitaliers et de santé, agriculture et distribution alimentaire, transports et commerce, production industrielle et énergétique, secteurs culturel et sportif, acteurs financiers et assurantiels… Ce dossier spécial – mis à jour régulièrement – présente les recherches et interventions des économistes de PSE réalisées depuis mars 2020. Nos chercheurs ont enclenché dans l’urgence des études sur cette pandémie et mis en route des projets académiques dédiés. Ils ont également réalisé de très nombreuses interventions dans les médias français et étrangers.